ASSEMBLEE GENERALE ANNUELLE DE LA SACEM: VOTEZ EN LIGNE

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA SACEM: VOTEZ EN
LIGNE DU 23 MAI
L’Assemblée générale annuelle de la Sacem se
tiendra le jeudi 23 juin* 2016 à 14h30 au siège de la Sacem (225 avenue
Charles-de-Gaulle à Neuilly-sur-Seine).
La Sacem est gérée par ses membres, les
auteurs, compositeurs, éditeurs de musique, à la manière d’une coopérative. Ils
élisent parmi eux, celles et ceux qui les représentent et gèrent leur société.
Chaque année, les sociétaires procèdent à l’élection d’une partie des membres
du Conseil d’administration, des Commissions statutaires (Commission
des programmes et Commission des comptes et de surveillance) et de
la Commission prévue à l’article R.321-6-3 du Code de la propriété
intellectuelle.
POUR VOTER
Rendez-vous dans votre espace membre pour
découvrir les candidats, l’ordre du jour de l’Assemblée générale et voter en
ligne du 23 mai à 9h au 22 juin à 12h.
Découvrez les présentations et vidéos des
candidats à partir du 23 mai 2016 dans votre espace membre.
2 autres possibilités de vote sont également
possibles :
– par correspondance pour les sociétaires professionnels et définitifs jusqu’au
22 juin à 12h,
– sur place au siège social de la Sacem le 23 juin de 13h à 16h.
Pour toute question concernant le vote
électronique, merci d’écrire à vote.electronique@sacem.fr.

Pour en savoir plus sur les rôles, les fonctionnements des commissions et
consulter les statuts et le règlement général de la Sacem, cliquez ici…
SONT À ÉLIRE
Les membres du conseil d’administration et des
commissions statutaires sont élus par l’assemblée générale.
Conseil d’administration
7 postes sont à pourvoir (2 auteurs, 1 auteur-réalisateur, 2 compositeurs et 2
éditeurs).

Commissions statutaires
– Commission des programmes : 3 postes sont à pourvoir (1 auteur, 1 compositeur
et 1 éditeur).
– Commission des comptes et de surveillance : 3 postes sont à pourvoir (1
auteur, 1 compositeur et 1 éditeur).

Commission prévue à l’article R. 321-6-3 du Code de la Propriété
Intellectuelle

6 postes sont à pourvoir (2 auteurs, 2 compositeurs et 2 éditeurs).


*Les Statuts prévoient que l’Assemblée Générale se tient le 3ème mardi de
juin, soit le 21 juin pour l’année 2016 qui sera le jour de la Fête de la
Musique. Cependant, compte tenu de la concomitance avec la Fête de la Musique,
le Conseil d’Administration – conformément à l’article 25 des Statuts – a
exceptionnellement décidé que l’Assemblée Générale sera reportée au jeudi 23
juin 2016.
Information : Jusqu’à présent,
conformément aux articles 25, 26 et 27 des Statuts, l’avis de convocation aux
Assemblées générales de la Sacem était publié dans le journal « La Gazette
du Palais » et le journal « Le Quotidien Juridique », un mois au
moins avant la réunion.
Nous vous informons que les journaux « La Gazette du Palais » et « Le Quotidien
Juridique » ayant fusionné cette année en un seul et unique support, l’avis de
convocation aux Assemblées générales du jeudi 23 juin 2016 sera publié dans
« La Gazette du Palais » et dans le « Le Journal Spécial des
Sociétés » en remplacement du « Quotidien Juridique ».
Une proposition de modification des Statuts de la Sacem permettant d’intégrer
cette évolution sera présentée au vote lors de l’Assemblée générale
extraordinaire du jeudi 23 juin 2016.
Publié le 17 mai
2016

 

SACEM
225 avenue Charles de Gaulle
92528 Neuilly-sur-Seine Cedex
01 47 15 47 15
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